1. Informations sur l’éditeur

Le site alltextile.acmsourcing.com (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse alltextile.acmsourcing.com, est édité par la société ACM Sourcing, société SAS au capital de 40 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry-Courcouronnes sous le numéro 823654231.

Siège social :
ACM Sourcing
7 rue Montespan, immeuble le Magellan
91000 EVRY-COURCOURONNES
Téléphone : 0972588940

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Yves CONTU, en qualité de président.

3. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par la société

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, y compris, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, marques et icônes, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

ACM Sourcing est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle sur ces contenus. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou partie, de ces éléments est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ACM Sourcing.

5. Responsabilité

ACM Sourcing s’efforce de mettre à jour régulièrement les informations publiées sur le Site. Cependant, elle ne saurait garantir que ces informations soient en permanence complètes, exactes et à jour. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, celui-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort d’Evry-COURCOURONNES.

9. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info(arobase)acmsourcing.com

Date de dernière mise à jour : 31/10/2024